Préambule

Appartenir à une association est un plaisir. C’est un plaisir associé à la satisfaction de promouvoir et soutenir notre club de natation « Le Stade français Olympique Courbevoie» en toutes circonstances. Le règlement intérieur constitue la charte de l'association avec ses Valeurs et son Ethique. Ces valeurs s'appliquent en toutes circonstances et à toutes les activités de l’association « SFOC ».

Les valeurs éthiques de l’association se traduisent par le respect :

  • des règles du «SFOC», des nageurs du «SFOC», du staff et des membres bénévoles.
  • des restaurants, bars et autres bâtiments que nous fréquentons au nom de l’association.
  • du devoir de réserve envers les autres associations et clubs (direct et indirect), les membres de l’association «SFOC» s’interdisant tout acte verbal ou physique, de violence, de racisme.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle (voir ici) dont le montant est fixé annuellement par le bureau. Les membres bienfaiteurs et les membres d’honneur ne paient pas d’abonnement mais participent à la vie de l’association par un don d’un montant libre. (cf. article 5 des statuts de l'association) Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Sauf exception, Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Admission de membres nouveaux

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs, ce bulletin est rempli par le représentant légal. Cette demande doit être acceptée par le Président et le bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. Le règlement intérieur à jour sera remis à chaque nouvel adhérent. Les statuts peuvent être consultés à la demande.

Démission de membres

Chaque membre peut démissionner à tout moment par lettre recommandée avec accusé de réception ou par simple courrier électronique envoyé au président de l'association. Il est rappelé qu'il ne peut en aucun cas se faire rembourser tout ou partie de sa cotisation annuelle ou abonnement.

Le bureau

Le bureau est composé au minimum de 3 membres. Ces 3 membres sont élus par l'assemblée générale ordinaire, pour une durée de un an, parmi les membres du Comité Directeur, au scrutin majoritaire. Les membres sortants sont rééligibles. Ce comité se réunira de manière à désigner au sein de ses membres :

  • un président,
  • un trésorier,
  • un secrétaire.

Commissions

Des commissions annuelles seront mises en place par le bureau. Un responsable à la tête de chacune de ces commissions sera nommé chaque année par le bureau. Ces commissions seront dirigées par une personnalité faisant l’unanimité au sein du club. Ce seront des Directeurs de commission. Chaque Directeur de commission sera responsable de son activité et sera libre de constituer son équipe. Tout problème sera remonté au Président, et/ou Trésorier et/ou Secrétaire.
Tout achat ou vente fait par le «SFOC» fera l’objet d’un reçu ou d’une facture.

Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau. Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par communication sur le blog ou le site de l’association Le vote s'effectue à main levée ou à bulletin secret selon le cas. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, exclusion pour plainte d’un membre (cf. : modalités d’exclusion) Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués selon la même procédure que pour l’assemblée ordinaire. Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Modalités d’exclusions

Conformément à l'article 13 des statuts, le présent règlement intérieur précise les modalités d’exclusion. Un membre peut être exclu pour les motifs suivants:

  • non respect des règles du club «SFOC» ;
  • matériel détérioré ;
  • comportement dangereux ;
  • propos désobligeants envers les autres membres dans le cadre de l’association et uniquement dans ce cadre. Une assemblée extraordinaire sera convoquée et le vote à bulletin secret sera retenu pour ce cas précis. L’exclusion ne sera prononcée qu’avec la majorité des membres présents, les votes blancs sont comptés ;
  • comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
  • non-respect des statuts et du règlement intérieur ;
  • attaques ou accusations sur les forums concernant le SFOC.

Cette exclusion doit être prononcée par le bureau et entérinée par l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre concerné par la demande d'exclusion. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l’exclusion. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. L’exclusion sera toujours votée à la majorité des membres présents. La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Important : en aucun cas des dissensions entre membres de l’association ne peut constituer un motif d’exclusion.

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le comité directeur conformément à l'article 13 des statuts puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire. Il peut être modifié sur proposition du bureau puis soumis au vote de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Le nouveau règlement intérieur est alors adressé à tous les membres de l'association par affichage ou par mail sous un délai de 8 jours suivant la date de la modification. Le règlement intérieur sera présent sur le site de l’association.

Le 29 Mai 2014 à Courbevoie